comptes
clos
le
31

décembre
2020.



Libellé
31/12/2021
Affectation
du

résultat

Augmentation
Diminution
31/12/2022



Fonds
propres

sans
droit
de

reprise



2
022





187



2
209



Fonds
propres

complémentaires

sans
droit
reprise



133






82





215

Report
à

nouveau



Excédent
ou

déficit
de

l’exercice



187



-187



186



186

TOTAL
2
342
82
186
2
610
DRL

-6-







ETATS
DES
DETTES







DETTES





Montant

Brut





à
1
an

au
plus





à
+
1
an

et
–
5

ans





à
+
5
ans





Emprunts
et
dettes
auprès
des

établissements
de
crédit



Emprunts
et
dettes
financières

divers



Dettes
du
passif
circulant



Dettes
groupe
et
associés



Dettes
sur
immobilisations
et

comptes
rattachés



Dettes
diverses



Produits
constatés
d’avance

















575













3



23

















575













3



23













































































TOTAL
DETTES





601



601





0



0





INFORMATIONS
RELATIVES
AU
COMPTE
DE
RÉSULTAT



COMPTE
DE
RESULTAT-ELEMENTS
EXCEPTIONNELS



Une
provision
de
50
K€
a
été
constituée
pour
couvrir
les
coûts
de
départ
en
retraite
de
salariés

au
cours
de
l’année
2023.





AUTRES
INFORMATIONS





Informations
relatives
à
la
rémunération
des
dirigeants

Le
montant
de
rémunérations
et
avantages
en
nature
des
trois
plus
hauts
cadres
dirigeants

bénévoles
ou
salariés
visés
par
l’article
20
de
la
loi
n°2006-586
du
23
mai
2006
relative
au

volontariat
associatif
et
à
l’engagement
éducatif
n’est
pas
communiqué.



En
effet,
compte
tenu
de
l’organisation
et
de
la
répartition
des
pouvoirs
au
sein
de
la
structure,

cette
information
reviendrait
à
indiquer
une
rémunération
individuelle.
DRL

-7-





Honoraires
des
commissaires
aux
comptes

Au
titre
de
la
mission
de
contrôle
légal
de
comptes,
les
honoraires
de
l’exercice
2021

s’élèvent
à
6
K€
T.T.C.





ENGAGEMENTS
HORS
-BILAN



CRÉDIT
BAIL
:
NEANT





ENGAGEMENTS
FINANCIERS
:



*
DETTES
GARANTIES
PAR
DES
SURETES
REELLES
:




-
emprunts
et
dettes
auprès
des
Ets
de
crédit
NEANT


-
emprunts
et
dettes
financières
diverses
NEANT





*
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
23

*
ENGAGEMENTS
DE
RETRAITE
DU
PERSONNEL
116
•

•

•

•

•
S.
E.
D.
L
BILAN
AU
31
DECEMBRE
2022
ACTIF	Exercice
Exercice
Variation
2022	2021
Autres
immobilisations
incorporelles
-Amortissements
Immobilisations
incorporelles
en
cours
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES	0,00	0,00	0,00
Constructions
Agencements
des
constructions
Autres
agencements
et
installations
Matériel
de
transport
Mobilier
et
matériel
de
bureau
Immobilisations
incorporelles
en
cours
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
BRUTES	0,00	0,00	0,00
Amortissements
constructions

agencement
des
constructions

autres
agencements
et
installations

matériel
de
transport

autres
immo.
corp
mobilier
et
materiel
de
bureau
AMORTISSEMENTS	0,00	0,00	0,00
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
NETTES	0,00	0,00	0,00
Titres
Sedl
Prêts
Autres
immobilisations
financières
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES	0,00	0,00	0,00
TOTAL
IMMOBILISE	0,00	0,00	0,00
Stocks
de
marchandises
-Dépréciation
Total	0,00	0,00	0,00
Avances
et
acomptes
versés	9
680,43
37
150,00
-27
469,57
Clients
et
comptes
rattachés